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Mentions légales

1 - Mentions légales
Mutualité de La Réunion Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes (MR SSAM) - Organisme soumis aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité. Immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN n° 443 459 615. Siège social : 14, Boulevard Doret -BP 340 - 97467 Saint-Denis cedex.
2 - Réalisation éditoriale
Directeur de la publication : Didier RIVIERE
Rédacteur en chef : Frédéric ANNETTE
Rédacteurs : Diane BAILLIEUX, Matthieu DE PALMA, Maïlys ALBERTO, Tanguy SEVAT, Camille SUTTER

Conception graphique : Luxury
3 - Hébergement
Hébergement assuré par XXXXX
4 - Mentions CNIL

Loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 : Les informations recueillies sont obligatoires et sont destinées à la Mutualité de La Réunion Services de Soins et d'Accompagnement Mutualiste, dont le Directeur Général en est le responsable du traitement, à des fins de diffusion des informations liées au sport santé à La Réunion, en France et dans le monde.

Ces informations pourront être transmises à l'ensemble des entités du groupe Mutualité de la Réunion, ainsi qu'à ses partenaires contractuellement liés.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d'opposition, aux informations vous concernant.

Si vous souhaitez exercer vos droits ou obtenir des informations complémentaires, il convient d'écrire au "Service des Correspondants Informatique et Libertés Droit d’accès par courrier "14, Boulevard Doret - BP 340 - 97467 Saint-Denis cedex", ou par mail "cil@mutualite-reunion.fr", ou par téléphone au 0262.947.700.

5 - Propriété intellectuelle

Chacun des éléments techniques, graphiques et rédactionnels qui composent le site Internet https://sport-sante.re, qu’il s’agisse des marques, logos, textes, images, photographies, illustrations, animations, vidéos, interfaces, programmes informatiques, bases de données, et tout autre élément mis en ligne sur le site et/ou développé par – ou à la demande de – la Mutualité de La Réunion, sont la propriété de cette dernière.

Le seul droit concédé à l’utilisateur du site https://sport-sante.re est un droit d'usage sur les contenus mis en ligne par la Mutualité de La Réunion. Ce droit d’usage est concédé à l’utilisateur à titre personnel et non exclusif, et est limité à un usage strictement privé et non lucratif.

Ce droit d’usage comprend le droit de reproduction aux seules fins suivantes : stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte (sur tout support, y compris les supports mobiles), et reproduction en un exemplaire pour effectuer une copie de sauvegarde ou un tirage papier (fonction « imprimer »).

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6 - Liens hypertextes

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